EN CLAIR
Ces conditions s'appliquent à la consultation de ce site vitrine. En résumé : ELYSÉA n'est pas un service médical (§ 3), vous ne pouvez pas reproduire le contenu sans autorisation (§ 5), et le droit français s'applique (§ 10). Le service Le SDK ELYSÉA est intégré par des applications séparées, soumises à leurs propres conditions.
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site elysea.app (ci-après « le Site »), édité par Sébastien Sanna. Le Site est un espace d'information et de présentationde l'écosystème ELYSÉA et de ses différentes éditions (Particuliers, Écoles, Professionnels). Il n'héberge pas le service cognitif lui-même, qui est fourni via des applications intégrant le SDK ELYSÉA, soumises à leurs propres conditions.
2. Acceptation
L'accès au Site vaut acceptation des présentes conditions. L'éditeur peut les modifier à tout moment ; la version applicable est celle en ligne au moment de la consultation.
3. Nature du service
ELYSÉA est une infrastructure éthique embarquable sur LLM tiers. Le Site et les services ELYSÉA ne constituent pas un dispositif médical, ne posent aucun diagnostic, ne délivrent aucun traitement et ne remplacent en aucun cas une consultation, un suivi ou un avis médical, psychologique ou thérapeutique. Aucun contenu du Site ne doit être interprété comme un conseil de santé. En cas de besoin de soins, consulter un professionnel de santé qualifié.
4. Accès et disponibilité
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Site sans pouvoir la garantir de manière ininterrompue. Il peut suspendre l'accès pour maintenance ou pour toute raison technique, sans préavis ni indemnité.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (marque « ELYSÉA », logo, textes, charte, code, structure) sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires et sont protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite.
6. Comportement de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à un usage loyal du Site : ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement, ne pas en extraire le contenu de façon massive ou automatisée, ne pas détourner le formulaire de contact à des fins de prospection ou d'envoi de contenus illicites.
7. Liens externes
Le Site peut renvoyer vers des ressources tierces (applications ELYSÉA, réseaux sociaux, partenaires). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le Site (notamment le formulaire de contact) est décrit dans la Politique de confidentialité. L'utilisateur dispose de droits qu'il peut exercer dans les conditions qui y sont précisées.
9. Responsabilité
Les informations du Site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, ni des décisions prises sur la seule base de ses contenus.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège de l'éditeur.